À propos des effets de commerce
Par Arnaud le mercredi 14 mars 2007, 15:47 - BEP Tertiaire - Lien permanent
Pour répondre à une question de Romain, l'effet de commerce est un document
financier, dont l'origine remonte au Moyen-Âge, et qui aujourd'hui se présente
le plus souvent sous une forme numérique.
Pour faire vite, il s'agit d'un titre qui permet à une personne (généralement
une entreprise) de se faire payer la somme mentionnée sur le document,
directement par la banque de son client, et ce à un terme variant généralement
de 30 à 90 jours.
En matière commerciale, contrairement aux échanges entres commerçants et
particuliers, le paiement comptant est rare, et l'on parle souvent de paiement
à 30 jours.
Si l'entreprise n'a pas la trésorerie nécessaire pour faire face aux délais
consentis à ses clients, elle a la possibilité de solliciter de son banquier le
rachat de ses titres de créance, on parle dans ce cas d'escompte.
Bien évidemment, comme la banque consent ici une avance, elle sollicite une
rémunération de ce prêt à court terme, laquelle rémunération comporte plusieurs
volets.
On appelle agios la globalité de cette rémunération.
Concrètement, la banque rachète (*) la créance pour un prix moins élevé que la
valeur nominale, ce qui explique pourquoi l'on vous apprend à ôter commission
d'escompte, commission fixe et TVA de la valeur nominale, et non pas à les
ajouter.
(*) ce "rachat" ne signifie pas que la banque abandonne ses droits sur le
cédant, autrement dit si le cédé ne paie pas, elle revient vers le
cédant.
Voir aussi, sur Wikipedia :
Effet de
commerce
Escompte
commercial
Et un mémorandum plus général sur les mathématiques
commerciales.



Commentaires
Pour la définition de l'endos, tu peux voir ici :
http://www.juritravail.com/lexique/Endossement.html
La commission d'endos vient donc financer l'opération d'endossement du titre de créance, alors que la commission d'escompte, bien plus importante, finance l'avance de trésorerie.
Des questions ?